Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
25/04/2018
25
avril
avr.
04
2018
Source : www.eurojuris.frDans un rapport daté du 18 avril 2018, la Cour des comptes détaille les modalités de la politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Elle estime qu’il est nécessaire, au regard du décalage persistant par rapport aux objectifs affichés de consolider cette politique. La Cour des comptes identifie deux modalités particul... Lire la suite
Historique
-
AIRBNB : responsabilité à l'égard du bailleur retenue !
Publié le : 02/05/2018 02 mai mai 05 2018Particuliers / Patrimoine / Immobilier / LogementLe vent tourne pour la célèbre plateforme américaine qui propose à la locatio...Source : www.eurojuris.fr
-
Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables
Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018Collectivités / Environnement / EnvironnementDans un rapport daté du 18 avril 2018, la Cour des comptes détaille les modal...Source : www.eurojuris.fr
-
Conflit : pourquoi choisir l'arbitrage ?
Publié le : 23/04/2018 23 avril avr. 04 2018Entreprises / Contentieux / Justice commercialeA l’heure où les Tribunaux sont particulièrement encombrés, avec des délais d...Source : www.eurojuris.fr
-
Portabilité des services numériques dans l'UE depuis le 1er avril
Publié le : 19/04/2018 19 avril avr. 04 2018Particuliers / Consommation / Informatique et InternetLes citoyens membres de l’Union européenne peuvent désormais, lors de leurs s...Source : www.eurojuris.fr